Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1093094
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 avril 1979 par TISSAGES A. CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093094.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 10 avril 1989.
TISSAGES A. CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046